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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE
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PAPILLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPILLON
Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96649035
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2026

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 4 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 050 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPILLON arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE a également déposé les autres marques suivantes : E-NACELLE , PERT


Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE), Société par actions simplifiée - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France - SIREN 352050512


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329155 - Publication au BOPI 2006-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334015 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 12 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°454944 - Publication au BOPI 2006-12-12

Inscription le 12 décembre 2006 - Changement de dénomination n°454945 - Publication au BOPI 2006-12-12

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631025 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Moteurs d'avions et parties constitutives, inverseurs de poussée. Avions et parties constitutives (à l'exclusion des moteurs, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.